Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement. Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves.

Article 1 : L’auto-école ZEN applique les règles d’enseignement selon les lois en vigueur, notamment l’arrêté ministériel relatif au référentiel pour l’éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/14.   

Article 2 : Tous les élèves inscrits dans l’établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l’auto-école ZEN sans restriction, à savoir :   Respecter le personnel de l’établissement   Respecter les autres élèves sans discrimination aucune   Les élèves doivent avoir une hygiène une tenue et un comportement correct  Les élèves sont tenus de :  - Ne pas fumer ni vapoter à l’intérieur de l’établissementou dans les véhicules  - Ne pas consommer ou avoir consommé toute boisson (alcool) ou substances (drogues) ou médicaments pouvant nuire à la conduite d’un véhicule  Il est interdit de diffuser sur les réseaux sociaux tout élément (photo ou texte) concernant l’auto -école ZEN, ses formateurs ou les autres élèves.  Il est demandé aux élèves de lire les informations mises à leur disposition sur les tableaux d’affichage.   

Article 3 : DOSSIER ADMINISTRATIF :    L’élève s’engage à fournir tous les documents demandés pour l’inscription dans les meilleurs délais. Dans le cas contraire, tout retard de traitement du dossier ne pourra être reproché à l’auto-école. Pour tout changement le concernant, l’élève doit en avertir le secrétariat (état-civil, adresse, N° de téléphone, adresse mail…) L’élève reste le propriétaire de son dossier. Le dossier sera restitué à l’élève (après solde de tout compte)  et sans frais supplémentaires.    

Article 4 : ORGANISATION DES SEANCES DE CODE : L’accès à la salle de code n’est autorisé qu’après la constitution du dossier d’inscription et du versement d’un acompte. Le forfait code est dû à l’inscription et, est considéré comme débuté dès l’inscription. L'élève s'engage à venir avec son téléphone portable où il aura préalablement téléchargé son application "codemobil" afin de pouvoir répondre aux questions de la séance de code en salle. Aucun élève n’est admis en salle de code après le démarrage de la séance. Aucune sortie n’est autorisée avant la fin de la séance de code.  Une séance de code dure environ 50 minutes et se déroule en SILENCE.  Il est interdit de filmer les séances de code Il est interdit de manger ou de boire dans la salle de code. Chaque élève est tenu de respecter le matériel et les locaux.   

Article 5 : ORGANISATION DES LECONS DE CONDUITE :    L’évaluation de départ : Avant la signature du contrat « enseignement pratique », une évaluation de conduite est obligatoire. Cette évaluation a pour but d’estimer le nombre de leçons qui seront nécessaires au candidat pour atteindre le niveau de l’examen. Ce volume n’est pas définitif et dépendra de la motivation et de la régularité du candidat.    Le livret d’apprentissage : A   la première heure de conduite, le livret d’apprentissage sera remis au candidat. L’élève devra obligatoirement être muni de ce livret d’apprentissage à chaque leçon de conduite (ainsi que de sa carte d’identité). En cas de perte du livret, l’élève doit en avertir le secrétariat et devra s’acquitter des frais de duplicata du livret. Réservation des leçons de conduite : Les réservations des leçons de conduite se font au secrétariat pendant les horaires d’ouverture ou sur l'application "Sarool". Le planning peut être modifié ou des leçons peuvent être annulées par l’auto-école (véhicule- école immobilisé, absence maladie d’un moniteur, planification des examens…) Il est possible de commencer la formation pratique avant l’obtention de l’examen du code , cependant un ordre de priorité sera respecté: 1 -Elèves convoqués à l’examen pratique  - 2-Elèves ayant obtenu leur code  - 3-Elèves n’ayant pas obtenu leur code    Annulation des leçons de conduite : Les leçons de conduite doivent être annulées au moins 48h à l’avance par téléphone ou sur l'application Sarool.     Déroulement d’une leçon de conduite :  Une leçon se décompose comme suivant : Installation et  détermination du ou des objectif(s)/ explication théorique/ mise en application pratique/ bilan et commentaires   Toute leçon de conduite débute et se termine à l’auto-école. Lorsqu’un élève demande que sa leçon débute ou finisse ailleurs qu’à l’auto-école, le temps de trajet du moniteur entre l’auto-école et le lieu du RDV sera déduit du temps de conduite de l’élève.    Retard : En cas de retard, sans nouvelles de l’élève, le moniteur ne l’attendra pas au-delà de 15 minutes.     Tenue vestimentaire :     Permis B : prévoir des chaussures plates (talons hauts, et tongs interdits)  Permis A et AM : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles . Examen théorique: L'élève s'inscrit lui-même sur un centre d'examen de son choix.   Examen pratique :   L'auto-école est chargé de trouver une place d'examen à l'élève qui l'aura mandaté, sur la plateforme RDVPermis. L'élève recevra une notification lui demandant de valider son inscrition sur cette plateforme   Le résultat de l’examen sera disponible en 48h sur cette même plateforme. En cas d’échec, le candidat sera placé en liste d’attente gérée par ordre chronologique.   

Article 6 : SANCTIONS    Tout manquement de l’élève à l’une des dispositions du présent règlement intérieur pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet d’une sanction désignée ci-après :  - Avertissement oral  - Avertissement écrit  - Suspension provisoire - Exclusion définitive    Le responsable de l’établissement peut décider d’exclure un élève à tout moment de la formation pour l’un des motifs suivant :   - Non-paiement  - Attitude empêchant la réalisation du travail de formation  - Evaluation par le responsable pédagogique de l’inaptitude de l’élève pour la formation concernée  - Non- respect du règlement intérieur     

                      Nous sommes heureux de vous accueillir parmi nos élèves et vous souhaitons une excellente formation.